ROYAL SAINT EMILION Vin d'appellation d'origine SAINT EMILION
Présentation de la marque ROYAL SAINT EMILION Vin d'appellation d'origine SAINT EMILION
Déposée le 19 août 1986 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ROYAL SAINT EMILION Vin d'appellation d'origine SAINT EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL SAINT EMILION Vin d'appellation d'origine SAINT EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL SAINT EMILION Vin d'appellation d'origine SAINT EMILION arrivera à expiration en date du 19 août 2026.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319467 - Publication au BOPI 2006-07-13
Renouvellement sans limitation n°2074847 - Publication au BOPI 1996-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615260 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-08